Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOFREDIS

Numéro de dépôt :
1305442
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2005
Marque figurative de SOFREDIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 avril 1985 par la société SOFREDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOFREDIS domicilié(e) 21, rue du Calvaire, 92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2044442) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 074 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2044442) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305442.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 avril 2005.

SOFREDIS a également déposé les autres marques suivantes : AGRIJARDIN , (Marque figurative) , (Marque figurative)


SOFREDIS - 21, rue du Calvaire, 92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2044442) - France - SIREN 542074372


CABINET DEGRET - (dossier no 2044442) - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 1995 n°2044442 - Publication au BOPI 1995-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182233 - Publication au BOPI 1995-02-23

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), et notamment emballages, boites, étuis et tous conditionnements en carton.Produits agricoles, horticoles et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.